Informations légales
Nom de l’association : Intox’Alim
Adresse du siège social : 1, allée Jacques Médard Serpillon – 94370 SUCY-EN-BRIE
Association Loi 1901
Numéro RNA : W941020555
SIREN : 989 718 259
TVA : Non assujetti
Email de contact : contact@intoxalim.org
Directeur de la publication : Sabine BERNARD
Hébergeur du site :
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : 09 72 10 10 07
Droit d’accès et de rectification
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Propriété intellectuelle, droit à l’image et droit d’auteur
Le droit d’auteur est protégé par l’article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
« L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. »
L’association Intox’Alim remercie tous les photographes et confirme s’être affranchie de tous les droits d’auteur pour toutes les photos, illustrations et créations proposées sur le site Intox’Alim.org et ses déclinaisons.
Toutes les photos, illustrations et créations présentes sur le site sont soumises au droit à l’image. Leur utilisation pour un usage professionnel, collectif ou personnel, qu’il soit public ou privé, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la présidente de l’association.
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